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Conditions Générales de Vente


Mise à jour le 27/08/2021



Préambule

Le site de vente en ligne https://www.amabruzzo.fr est géré par la société AMABRUZZO - PAR FAIM D' ITALIE, Auto-entreprise dont le siège social est situé à 27, rue Frédéric Fabre 95430 Auvers-Sur-Oise, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise sous le numéro Siret 90192605500012.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet https://www.amabruzzo.frdénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet https://www.amabruzzo.fr nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.


Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

  • Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE et le CLIENT.
  • Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet https://www.amabruzzo.fr ou via le Service Client.
  • Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse https://www.amabruzzo.fr
  • Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet https://www.amabruzzo.fr
  • CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet https://www.amabruzzo.fr et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.


Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://www.amabruzzo.fr.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.


Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) hors taxes (HT) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.
Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix au net de TVA. La TVA est non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts.

La société AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de https://www.amabruzzo.fr jusqu'au complet encaissement du prix par https://www.amabruzzo.fr.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Les produits et services sont proposés et expédiés uniquement en France métropolitaine et en Corse.

Les commandes ne répondant pas à ces conditions géographiques ne pourront être pris en considération.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site https://www.amabruzzo.fr ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Nous appliquons différents frais de port en fonction du mode de livraison sélectionné. Les livraisons se font, à présent, avec Colissimo.
Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont calculés au moment de valider les achats.

Pour tout achat sur la boutique, voici les différentes propositions de frais de livraison, inclus les livraisons offertes:

  • 5.90€ pour un envoi en Point Retrait (en bureau de Poste, Relais Pickup) - Livraison offerte à partir de 49€ d'achat pour les livraisons Colissimo en Point Retrait
  • Un forfait de 6.50€ pour un envoi à domicile Sans signature - Livraison offerte à partir de 55€ pour les livraisons Colissimo sans signature
  • Un forfait de 8.00€ pour un envoi à domicile Avec signature - Livraison offerte à partir de 65€ pour les livraisons Colissimo avec signature

Ces forfaits de livraison sont applicables quel que soit le poids de votre colis.

Pour les commandes effectuées en tant que Nouveaux client:

  • 5% de remise à partir de 40€ d'achat
  • 5% de remise et frais de port offerts à partir de 69€ d'achat
  • 10% de remise et frais de port offerts à partir de 100€ d'achat

Pour plus d'informations, envoyer un mail à service.client@amabruzzo.fr.

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet https://www.amabruzzo.fr, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.


Article 5. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le site internet https://www.amabruzzo.fr est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

  • soit par carte bancaire : 
  • Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
  • soit par chèque : 
  • Pour le moment le paiement par chèque n'est pas accepté.
    Pour la suite, après avoir choisi le mode de paiement par chèque bancaire, et dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le Client doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE à l’adresse suivante : 27, rue Frédéric Fabre 95430 Auvers-Sur-Oise. Pour le moment le paiement par chèque n'est pas accepté.
  • Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et le Client en sera informé par e-mail. La société AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE expédiera les produits sous 10 jours environ, délais de vérification de la provision par les établissements bancaires.


Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours (14 jours) ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Pour tout complément d'information sur la politique de retour et le droit de rétractation, deux pages sont disponibles:
https://www.amabruzzo.fr/politique-de-retour.html
https://www.amabruzzo.fr/formulaire-de-retractation.html


Article 7. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), .

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé.
Pour tout achat sur la boutique, voici les différentes propositions de frais de livraison, inclus les livraisons offertes:

  • 5.90€ pour un envoi en Point Retrait (en bureau de Poste, Relais Pickup) - Livraison offerte à partir de 49€ d'achat pour les livraisons Colissimo en Point Retrait
  • Un forfait de 6.50€ pour un envoi à domicile Sans signature - Livraison offerte à partir de 55€ pour les livraisons Colissimo sans signature
  • Un forfait de 8.00€ pour un envoi à domicile Avec signature - Livraison offerte à partir de 65€ pour les livraisons Colissimo avec signature

Pour tout complément d'information: https://www.amabruzzo.fr/politique-dexpedition.html


Article 8. Garantie

Tous les produits proposés par la société AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE sur le site https://www.amabruzzo.fr bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : Serena Scarinci, AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE, 27, rue Frédéric Fabre 95430 Auvers-Sur-Oise, dans un délai de trente jours après livraison.


Article 9. Responsabilité

La société AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE et le Client.


Article 10 - Sécurisation

Le site https://www.amabruzzo.fr fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.


Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle du site 
https://www.amabruzzo.fr est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.


Article 12. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site https://www.amabruzzo.fr le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.


Article 13. Force majeure

L'exécution par AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. AMABRUZZO - PAR FAIM D'ITALIE informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.


Article 14. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.


Article 15. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

  • Par téléphone : 0785009921
  • Par mail : service.client@amabruzzo.fr
  • [adresse] postale : 27, Rue Frédéric Fabre 95430 Auvers-Sur-Oise


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